En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://couparie.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Ecurie Equi-libre Couparie (EARL Les Saveurs Paysannes) - Contact : contact@couparie.fr - Adresse : La Haute Couparie 371 Chemin du rocher 72110 Courcemont Sarthe, France.
Identification de l'entreprise : EARL Ecurie Equi-libre Couparie (EARL Les Saveurs Paysannes) au capital social de 80 000€ - SIREN : 495265639 - Adresse postale : La Haute Couparie 371 Chemin du rocher 72110 Courcemont Sarthe, France
Directeur de la publication : Sophie Dugué - Contact : contact@couparie.fr.
Hébergeur : LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services) S.A.R.L au capital de 500 000 Euros 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS - Téléphone : 01 77 62 30 03
Webmaster : Tom Dugué via l'Association l'Equi'p Couparie - webmaster@couparie.fr
EARL Les Saveurs Paysannes ( également connu sous le nom Ecurie Equi-libre Couparie) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'EARL Les Saveurs Paysannes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
EARL Les Saveurs Paysannes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://couparie.fr/.
EARL Les Saveurs Paysannes décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://couparie.fr/.
EARL Les Saveurs Paysannes s’engage à sécuriser au mieux le site https://couparie.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EARL Les Saveurs Paysannes se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, EARL Les Saveurs Paysannes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://couparie.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Tom Dugué - webmaster@couparie.fr.
Nous sommes susceptibles de collecter les catégories de données suivantes :
L'ensemble de ces données ne font l'objet d'aucune communication à des tiers sans votre autorisation préalable. Vous êtes toutefois informés qu'elles pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.
Le site https://couparie.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://couparie.fr/.
La navigation sur le site https://couparie.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, ainsi que l'utilisation d'une API tierce.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Une "API" est une interface de communication avec un service. Nous utilisons des APIs tierces afin de vous proposer des services supplémentaires sur ce site, comme l'accès à un itinéraire. Toutes les APIs externes se trouve donc hors de notre responsabilité et aucune donnée transmise ne transite par nos serveurs. En acceptant de les utiliser, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique de gestion des données de ces services.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
À tout moment, vous avez la possibilité de voir et activer ou désactiver l'ensemble des cookies et des services tierces sur ce site via le module de Gestion des cookies.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://couparie.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Mans.